Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de commande, des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9nonc\u00e9es sur cet \u00e9cran et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre R\u00eaves d\u2019enfant et le client. Elles pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf d\u00e9rogation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite de R\u00eaves d\u2019enfant. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment par R\u00eaves d\u2019enfant, sans pr\u00e9avis. Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Le client qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
\u2013 remplir la fiche d\u2019identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn\u00e9es demand\u00e9es ;
\u2013 valider sa commande apr\u00e8s l\u2019avoir v\u00e9rifi\u00e9e;
\u2013 effectuer le paiement dans les conditions pr\u00e9vues;
\u2013 confirmer sa commande et son r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n
La confirmation de la commande entra\u00eene l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat ou d\u2019autres conditions. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es. Le vendeur communiquera par courrier \u00e9lectronique confirmation de la commande enregistr\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Preuve d\u2019achat : les mails seront consid\u00e9r\u00e9s comme des preuves de communication, de commandes et des paiements intervenus entre les parties.<\/p>\n\n\n\n
Bons de r\u00e9duction : les bons de r\u00e9duction sont \u00e0 saisir dans le panier au moment de la finalisation de la commande. Ceux-ci sont limit\u00e9s dans le temps et R\u00eaves d\u2019enfant se r\u00e9serve le droit de modifier leur valeur \u00e0 tout moment. La valeur du bon sera celle en vigueur le jour de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publi\u00e9 dans la boutique en ligne R\u00eaves d\u2019enfant. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fid\u00e8les possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cas des produits personnalis\u00e9s R\u00eaves d\u2019enfant enverra au client un mail contenant une maquette de sa personnalisation. Si la maquette convient au client il devra le confirmer par retour de mail \u00e0 R\u00eaves d\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute personnalisation diff\u00e9rente du mod\u00e8le standard propos\u00e9 (demandant une inscription sur 2 lignes ou plus, personnalisation sur-mesure\u2026) le client se verra factur\u00e9 un suppl\u00e9ment variable en fonction de la demande.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019absence de confirmation de la part du client dans un d\u00e9lai de 5 jours, le produit sera r\u00e9alis\u00e9 d\u2019apr\u00e8s le mod\u00e8le par d\u00e9faut pr\u00e9sent\u00e9 sur le site. Aucune r\u00e9clamation ne pourra dans ce cas \u00eatre prise en compte.<\/p>\n\n\n\n
a. <\/strong>Prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix figurant sur le site sont des prix HT sachant que R\u00eaves d\u2019enfant n\u2019est pas assujetti \u00e0 la TVA.<\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client.<\/p>\n\n\n\n Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de transport qui sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n Le paiement est exigible \u00e0 la commande.<\/p>\n\n\n\n Plusieurs modes de paiement sont disponibles :<\/p>\n\n\n\n \u2013 Paiement par carte bancaire<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n Les paiements sont s\u00e9curis\u00e9s par le syst\u00e8me Payplug.<\/p>\n\n\n\n Les transactions bancaires sont prot\u00e9g\u00e9es par les meilleurs protocoles de s\u00e9curisation des \u00e9changes sur Internet (PCI DSS et Secure Connexion TLS 1.2).<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es bancaires sont crypt\u00e9es et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le r\u00e9seau.<\/p>\n\n\n\n Les produits R\u00eaves de cigale sont confectionn\u00e9s sur commande.<\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9lais de fabrication peuvent varier selon le carnet de commandes en cours de R\u00eaves de cigale.<\/p>\n\n\n\n Les exp\u00e9ditions se font par Lettre Suivie, Colissimo ou Mondial Relay. Dans la mesure du possible, nous vous communiquons un lien vous permettant de suivre en ligne la livraison de votre colis.<\/p>\n\n\n\n Les frais forfaitaires de livraison sont indiqu\u00e9s lors de la finalisation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Pour un envoi en France (y compris Corse) 2 transporteurs sont disponibles :<\/p>\n\n\n\n A noter : pour la Belgique et le Luxembourg les frais de port sont identiques \u00e0 ceux de la France pour une livraison par Mondial Relay.<\/strong><\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant livre aussi \u00e0 l\u2019international. Les frais de port sont alors calcul\u00e9s au plus juste en fonction de la zone g\u00e9ographique de destination, ils sont indiqu\u00e9s lors de la finalisation de la commande. Pour toute livraison vers une destination non encore pr\u00e9vue, nous contacter au pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n Nous nous r\u00e9servons le droit de demander une participation suppl\u00e9mentaire aux frais de port lors d\u2019envois exceptionnellement volumineux ou lourds. Dans ce cas le client pourra au choix accepter le suppl\u00e9ment de frais ou annuler sa commande.<\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant est tributaire des transporteurs et ne peut pas \u00eatre tenu responsable d\u2019\u00e9ventuels retards de livraison, d\u00e9t\u00e9riorations ou pertes de colis.<\/p>\n\n\n\n Les colis sont conserv\u00e9s 14 jours en point relais et en bureau de poste. Les colis non r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s par les clients dans ces d\u00e9lais nous sont retourn\u00e9s. La r\u00e9exp\u00e9dition du colis au client lui sera factur\u00e9e au tarif forfaitaire de 10\u20ac (frais de logistique et de r\u00e9exp\u00e9dition), par le m\u00eame transporteur que celui initialement choisi dans la commande.<\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant s\u2019engage \u00e0 rembourser les produits ne correspondant pas \u00e0 la commande. La demande doit \u00eatre effectu\u00e9e dans les sept jours ouvr\u00e9s suivant la livraison. Toute r\u00e9clamation formul\u00e9e hors de ce d\u00e9lai ne pourra \u00eatre accept\u00e9e. Les produits doivent \u00eatre renvoy\u00e9s \u00e0 R\u00eaves d\u2019enfant dans l\u2019\u00e9tat dans lequel ils ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us, dans leur emballage d\u2019origine.<\/p>\n\n\n\n Les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s, sur la base du tarif factur\u00e9, ainsi que les frais de retour d\u00e9bours\u00e9s, si le retour est justifi\u00e9 par un d\u00e9faut de qualit\u00e9 ou de conformit\u00e9 \u00e0 la commande.<\/p>\n\n\n\n Si le client n\u2019est pas tout \u00e0 fait satisfait de sa commande ou qu\u2019il change tout simplement d\u2019avis, en vertu des dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, il dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour. Le d\u00e9lai ci-dessus court \u00e0 compter de la r\u00e9ception des produits.<\/p>\n\n\n\n Aucun renvoi en contre remboursement ne sera accept\u00e9 quel qu\u2019en soit le motif.<\/p>\n\n\n\n Le client pourra renvoyer \u00e0 ses frais les articles dans leur emballage d\u2019origine et demander le remboursement de son achat, le retour des marchandises s\u2019effectuant \u00e0 ses risques et p\u00e9rils.<\/p>\n\n\n\n Les articles sont \u00e0 retourner \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant R\u00eaves d\u2019enfant s\u2019engage \u00e0 effectuer le remboursement des articles retourn\u00e9s dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de leur r\u00e9ception. En cas de r\u00e9tractation d\u2019un achat pay\u00e9 avec un bon d\u2019achat, le remboursement sera effectu\u00e9 par cr\u00e9dit et r\u00e9activation du bon d\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n Il n\u2019est pas possible de convertir un bon d\u2019achat en esp\u00e8ces.<\/p>\n\n\n\n En cas de litige ou de r\u00e9clamation, le client formulera ses r\u00e9clamations au pr\u00e9alable aupr\u00e8s de R\u00eaves d\u2019enfant afin de convenir d\u2019une solution amiable.<\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019\u00e9chec de cette tentative de r\u00e9solution amiable du diff\u00e9rend, celui-ci sera port\u00e9 devant les tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n Pour traiter votre commande, vous devez nous fournir certaines informations, et notamment vos nom, pr\u00e9nom, email, adresse postale, coordonn\u00e9es de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez.<\/p>\n\n\n\n Dans le cadre d\u2019une commande personnalis\u00e9e nous utilisons votre email afin de vous envoyer une maquette de votre personnalisation, et que vous puissiez ainsi la valider.<\/p>\n\n\n\n Nous vous notifions \u00e9galement par mail les diff\u00e9rentes \u00e9tapes d\u2019avancement de votre commande.<\/p>\n\n\n\n Nous nous appuyons sur un certain nombre de bases l\u00e9gales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :<\/p>\n\n\n\n \u2013 pour vous fournir nos services, par exemple lorsque nous utilisons vos informations pour traiter votre commande, r\u00e9soudre un litige ou assurer le service client ;<\/p>\n\n\n\n \u2013 lorsque vous nous avez donn\u00e9 votre consentement explicite, que vous pouvez r\u00e9voquer \u00e0 tout moment, par exemple en vous inscrivant \u00e0 notre newsletter ;<\/p>\n\n\n\n \u2013 si n\u00e9cessaire, pour r\u00e9pondre \u00e0 une obligation l\u00e9gale, un arr\u00eat juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la l\u00e9gislation fiscale ;<\/p>\n\n\n\n \u2013 si n\u00e9cessaire, pour servir nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, dans le cas o\u00f9 ces int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes ne sont pas invalid\u00e9s par vos droits ou vos int\u00e9r\u00eats, tels que fournir et am\u00e9liorer nos services. Nous utilisons vos informations pour fournir les services que vous nous avez demand\u00e9s et dans notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 am\u00e9liorer ces services. <\/p>\n\n\n\n Les informations concernant nos clients sont importantes pour notre activit\u00e9. Nous ne partageons vos informations personnelles que pour un nombre tr\u00e8s limit\u00e9 de raisons, ainsi que dans un nombre limit\u00e9 de circonstances telles que :<\/p>\n\n\n\n \u2013 des entreprises de transport par exemple. Nous pouvons avoir \u00e0 partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables \u00e0 la r\u00e9alisation de ces services.<\/p>\n\n\n\n \u2013 Le respect de la l\u00e9gislation. Nous pouvons avoir \u00e0 recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si nous pensons en toute bonne foi que cela est n\u00e9cessaire et raisonnable pour : (a) r\u00e9pondre \u00e0 un processus juridique ou une demande de l\u2019\u00e9tat ; (b) faire appliquer nos accords, nos conditions ou nos r\u00e8glements ; (c) emp\u00eacher, enqu\u00eater sur ou g\u00e9rer toute fraude ou autre activit\u00e9 ill\u00e9gale, ou tout probl\u00e8me technique ou de s\u00e9curit\u00e9 ; ou (d) prot\u00e9ger les droits, la propri\u00e9t\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de nos clients ou d\u2019autres personnes.<\/p>\n\n\n\n Nous conservons vos informations uniquement aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour vous fournir nos services et aux fins \u00e9tablies dans nos r\u00e8gles de confidentialit\u00e9. Nous pouvons \u00e9galement avoir \u00e0 conserver ces informations pour nous conformer \u00e0 des obligations l\u00e9gislatives et juridiques, r\u00e9soudre des litiges et faire appliquer nos engagements. Nous les conservons g\u00e9n\u00e9ralement pour une dur\u00e9e de 10 ans.<\/p>\n\n\n\n Nous stockons et traitons vos informations via un h\u00e9bergeur tiers situ\u00e9 en Suisse. Il peut donc nous arriver de transf\u00e9rer vos informations personnelles dans une juridiction o\u00f9 la l\u00e9gislation concernant la protection des donn\u00e9es et la surveillance gouvernementale est diff\u00e9rente de celle de votre pays. Si nous avons \u00e0 transf\u00e9rer vos informations personnelles en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne, nous nous appuyons sur le Bouclier de protection des donn\u00e9es (\u00ab Privacy Shield \u00bb) comme base l\u00e9gale pour cela, Google Cloud b\u00e9n\u00e9ficiant de la certification Privacy Shield.<\/p>\n\n\n\n \u2013 Acc\u00e9der. Vous pouvez avoir le droit d\u2019acc\u00e9der aux informations personnelles que nous d\u00e9tenons vous concernant et d\u2019en recevoir une copie en nous contactant. Vous trouverez nos coordonn\u00e9es plus bas.<\/p>\n\n\n\n \u2013 Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez \u00e9galement avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre notre utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si nous devions par exemple conserver les donn\u00e9es li\u00e9es \u00e0 notre boutique pour des raisons l\u00e9gales), nous supprimerons g\u00e9n\u00e9ralement vos informations personnelles sur simple demande.<\/p>\n\n\n\n \u2013 S\u2019opposer. Vous pouvez vous opposer 1) \u00e0 ce que nous traitions certaines de vos informations dans le cadre de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et 2) \u00e0 la r\u00e9ception de messages marketing de notre part apr\u00e8s avoir explicitement consenti \u00e0 les recevoir. Dans ces cas pr\u00e9cis, nous supprimerons vos informations personnelles \u00e0 moins de disposer de motifs l\u00e9gitimes pour poursuivre l\u2019utilisation de celles-ci, ou dans les cas o\u00f9 elles sont n\u00e9cessaires pour des raisons l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n \u2013 Se plaindre. Si vous r\u00e9sidez dans l\u2019Union europ\u00e9enne et que vous souhaitez manifester une inqui\u00e9tude quant \u00e0 notre utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez b\u00e9n\u00e9ficier), vous pouvez le faire aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Comment nous contacter :<\/p>\n\n\n\n Dans le cadre de la loi europ\u00e9enne sur la protection des donn\u00e9es le site R\u00eaves d\u2019enfant est le contr\u00f4leur de donn\u00e9es en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou pr\u00e9occupation, vous pouvez nous contacter sur notre email contact@revesdenfant.fr. Vous pouvez \u00e9galement nous envoyer un courrier postal \u00e0 l\u2019adresse :<\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant, 434 chemin de la bosque d\u2019antonelle, C\u00e9lony, 13090 Aix-en-Provence<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, le site revesdenfant.fr a fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL (Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s).<\/p>\n\n\n\n Le client peut proc\u00e9der \u00e0 tout moment \u00e0 des modifications sur ses donn\u00e9es personnelles sur le site R\u00eaves d\u2019enfant dans la rubrique Mon Compte.<\/p>\n\n\n\n X. PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant est une marque d\u00e9pos\u00e9e. Le site revesdenfant.fr ainsi que son contenu est prot\u00e9g\u00e9 par la l\u00e9gislation en vigueur sur les droits d\u2019auteur et sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, R\u00eaves d\u2019enfant octroie au client une licence d\u2019utilisation du site, uniquement dans le cadre de son usage personnel. Toute reproduction partielle ou totale du site ou de l\u2019un de ses \u00e9l\u00e9ments est interdite (photographies, textes, logos, sigles, marques, dessins, \u2026), sauf autorisation pr\u00e9alable et expresse de R\u00eaves d\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n XI. INFORMATIONS LEGALES<\/strong><\/p>\n\n\n\n R\u00eaves d\u2019enfant -Marie-B\u00e9n\u00e9dicte Porte<\/strong><\/p>\n\n\n\n 434 chemin de la bosque d\u2019antonelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u00e9lony<\/strong><\/p>\n\n\n\n 13090 Aix-en-Provence<\/strong><\/p>\n\n\n\n TVA non applicable, art.293 B du CGI<\/strong><\/p>\n\n\n\n T\u00e9l : 06.14.73.72.53<\/strong><\/p>\n\n\n\n mail : contact@revesdecigale.fr<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Acceptation des conditions Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de commande, des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9nonc\u00e9es sur cet \u00e9cran et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre R\u00eaves d\u2019enfant et le client. 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b. Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\nLivraison<\/h2>\n\n\n\n
Conformit\u00e9 des produits<\/h2>\n\n\n\n
Droit de r\u00e9tractation et de remboursement<\/h2>\n\n\n\n
434 chemin de la bosque d\u2019antonelle
C\u00e9lony
13090 Aix-en-Provence<\/p>\n\n\n\n
Le remboursement des articles de la commande ne sera effectu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s v\u00e9rification par R\u00eaves d\u2019enfant de la quantit\u00e9 et de la qualit\u00e9 des articles retourn\u00e9s. Les articles ne devront pas avoir \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s, ni avoir subi de d\u00e9t\u00e9rioration si minime soit elle et \u00eatre complets et dans un \u00e9tat de propret\u00e9 parfaite.
Les produits personnalis\u00e9s par R\u00eaves d\u2019enfant \u00e0 la demande du client ne peuvent \u00eatre repris, sauf dans les cas vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article VI, et ne peuvent donc pas faire l\u2019objet d\u2019un remboursement. Le client ne b\u00e9n\u00e9ficie pas d\u2019un droit de r\u00e9traction sur ces produits.<\/p>\n\n\n\nJuridiction compt\u00e9tente<\/h2>\n\n\n\n
REGLES DE CONFIDENTIALITE POUR LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
1. Les informations personnelles que nous collectons<\/h3>\n\n\n\n
2. Les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour recueillir, utiliser et partager des informations personnelles<\/h3>\n\n\n\n
3. Les tiers avec lesquels nous partageons des informations personnelles<\/h3>\n\n\n\n
4. La dur\u00e9e pendant laquelle nous gardons les informations personnelles<\/h3>\n\n\n\n
5. Dans le cas d\u2019un transfert d\u2019informations personnelles en dehors de l\u2019Europe, comment celui-ci s\u2019effectue-t-il ?<\/h3>\n\n\n\n
6. Les droits des acheteurs concernant l\u2019utilisation de leurs informations personnelles et leurs coordonn\u00e9es de contact<\/h3>\n\n\n\n